L'association loi de 1901.
De nombreux textes décrivent l'étendue de la loi du 1er juillet 1901, le droit d'association a une portée très générale puisque toutes les
associations peuvent librement se constituer à partir d'un projet licite. Elles ont, au moment ou elles ont été publiées, le statut de « personne morale ». La loi est valable pour tout
groupement associatif à condition que son activité ne comporte pas de partage de bénéfices.
L'association peut ester en justice pour défendre son patrimoine social et les intérêts des ses membres dans la mesure ou ceux ci auraient pu agir
individuellement.
Les statuts.
Les statuts sont la loi de l'association ils décrivent son fonctionnement, le nom des dirigeants leur prérogatives et leurs devoirs, vis à vis des
membres et vis à vis de la société.
L'association est gérée par un bureau composé du Président, du Trésorier et du secrétaire, ce bureau constitue la tête pensante de l'association.
c'est lui qui détermine les grandes orientations de l'association. D'autres membres sont élus par l'assemblée générale, ils constituent le Comité Directeur l'assemblée générale ordinaire se
réunit aux époques fixées par les statuts, généralement une fois par an. Elle entend le rapport moral et financier. Elle approuve les comptes et la gestion en donnant quitus aux administrateurs.
Ses décisions sont souveraines.
L'assemblée générale extraordinaire est convoquée en général pour statuer sur des questions présentant une certaine urgence, ou une certaine
importance, par exemple des modifications statutaires.
chaque membre peut être responsable d'une charge ou une commission, comme par exemple dans le cas qui nous préoccupe, le tir à l'arc.
La commission sportive qui peut comprendre des sous commissions telles que :
La commission parcours, la commission cible.
La commission matériel avec une sous commission entretien.
La commission formation.( comprend le centre de formation s'il existe)
La commission promotion.( les compétitions organisées par le club)
D'autres encore suivant la spécificité, l'orientation sportive ou l'importance de l'association
Le Président est garant du fonctionnement de l'association en accord avec les statuts et les orientations votées par l'assemblée.
Dans le tir à l'arc les statuts sont fournis par la Fédération Française de tir à l'arc ils sont communs à toute la hiérarchie sportive à quelques
exceptions près pour adaptations locales ou particulières. Ces statuts modifiés restent quand même fidèles à l'esprit du tir à l'arc tel que l'a défini la Fédération.